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Robespierre, Maximilien (1758-1794)

478 contributions de 1875 à 1982

Autres formes du nom

Robespierre
Robespierre, Maximilien François de
robespierre, maximilien de

Né à Arras. Avocat et homme politique révolutionnaire (Source IdRef)

Ses notices bibliographiques ailleurs sur la toile

Source DataBNF

Sa production dans Persée

Archives Parlementaires de la Révolution Française

478 publications de 1875 à 1982

- Archives Parlementaires de la Révolution Française (478 publications de 1875 à 1982)
- - Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les responsables de la conjuration contre la Convention nationale et mise en accusation de Saint-Just, Couthon et Lebas, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours du représentant Robespierre, qui répond aux reproches d'aspirer à la dictature et parle du travail des comités, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande de prise de parole du représentant Robespierre, qui est rejetée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande de prise de parole des représentants Robespierre et Tallien; la parole est donnée à Tallien, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande, refusée, de prise de parole par le représentant Robespierre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Annonce du président du renouvellement du bureau au cours de la séance du soir, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794) (1980, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du président suite à l''intervention de la commune de Blois qui annonce l'extraction de salpêtre, la fabrication d’armes, et l'envoi d’un cavalier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794) (1976, rapport)
  - Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794) (1976, décrets, lois et arrêtés)
  - Discussion sur le projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de Maximilien Robespierre, lors de la fête de l'Etre suprême du 20 prairial an II, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret ordonnant l’impression, la traduction et la diffusion du rapport de Robespierre sur les moyens de corruption déployés par les ennemis, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794) (1976, décrets, lois et arrêtés)
  - Bulletin des blessures du citoyen Geffroy,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, concernant le culte à l'Être Suprême, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794) (1972, rapport)
  - Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, instituant le culte à l'Être Suprême et la célébration des fêtes décadaires, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794) (1972, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur les articles additionnels à la loi sur la police générale présentés le 27 germinal par le comité de salut public, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794) (1971, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
  - Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
  - Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
  - Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
  - Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
  - Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) (1971, décrets, lois et arrêtés)
  - Motions de Levasseur et Robespierre demandant que la convention décrète que l'armée d'Italie a bien mérité de la patrie, Maure s'y oppose, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion présentée par Robespierre et approuvée par Bréard, demandant la mise en liberté des agents de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion, présentée par Robespierre, demandant que de la lettre et le rapport de Saint-Just relatifs à la conjuration des Dantonistes soient envoyés au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Interventions de Billaud-Varenne et Robespierre, puis passage à l'ordre du jour sur la demande de la femme de Philippeaux d'être admise à la barre, lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Résumé de la discussion née à la suite de la lecture de la dernière rédaction de la loi sur l'accaparement, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794) (1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Notes du représentant Robespierre du rapport fait à la Convention par Saint-Just concernant la conjuration des dantonistes, en annexe de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (1968, rapport)
  - Discussion concernant l'arrestation de Danton et de ses complices, quelque motion proposant de les entendre au sein de la Convention, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, concernant la conjuration contre la République, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794) (1965, rapport)
  - Intervention de Robespierre concernant la mise en jugement du citoyen Héron, demandant le rapport du décret contre lui et dénonçant une nouvelle faction de conspirateurs, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794) (1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Intervention de Billaud-Varenne et Robespierre sur le projet de décret d'accusation d'Amar contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) (1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours non prononcé de Robespierre sur l'affaire Chabot, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) (1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur la pétition du citoyen Du Couédic, prévenu d'émigration et qui demande une exception à la loi, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794) (1962, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours applaudi de Robespierre sur les grands principes moraux du gouvernement français, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794) (1962, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport, présenté par Robespierre aîné au nom du comité de salut public, relatif aux nouvelles sur les troupes de la République dans les Pyrénées-Orientales et la mort du représentant Fabre de l'Hérault, pour lequel il demande les honneurs du Panthéon, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794) (1961, rapport)
  - Décret, présenté par Robespierre l'aîné au nom du comité de salut public, accordant les honneurs du Panthéon au représentant Fabre de l'Hérault, mort en combattant pour la patrie, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794) (1961, décrets, lois et arrêtés)
  - Résumé du rapport présenté par Robespierre relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, rapport)
  - Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (1913, rapport)
  - Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (1913, rapport)
  - Projet de décret de Robespierre au nom du comité de salut public relatif au jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Motion de Robespierre proposant un décret de nomination d'une commission d'examen des citoyens arrêtés, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de Robespierre demandant que les honneurs du Panthéon soient décernés au jeune Barra et que David soit chargé de l'embellissement de cette fête, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de Robespierre demandant le rapport du décret de mise en accusation de l'adjoint du ministre de la guerre relativement à l'habillement des troupes, proposition supportée par Bourdon de l'Oise, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative au discours de Robespierre sur le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la proposition de Barrère de nommer Grandville parmi les quatre commissaires de rédaction du Bulletin de renvoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la nécessité, pour le pétitionnaires, de respecter le peuple et parler à la tête découverte, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté général,e concernant la mise en liberté des personnes arrêtées à tort comme suspectes, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret excluant les individus étrangers du droit de représenter le peuple français, renvoyant au comité de salut public la proposition additionnelle de les exclure de toutes autres fonctions publiques, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, sur motion de Robespierre, accordant à la mère de Barra une pension viagère et une somme d'argent payables sur le champ, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, sur les motions de Robespierre et Barère, décernant les honneurs du Panthéon au jeune Barra et ordonnant qu'un exemplaire de sa gravure soit placé dans chaque école primaire, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, sur la motion de Robespierre, relatif à la nomination d'une commission d'examen des citoyens arrêtés, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, sur la motion de Robespierre, rapportant le décret d'accusation contre le l'adjoint au ministre de la Guerre et chargeant le comité de surveillance de l'habillement et équipement de troupes de faire un rapport, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, relatif aux moyens d'assurer le libre exercice des cultes, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, ordonnant le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (1913, décrets, lois et arrêtés)
  - Compte-rendu du Moniteur universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte-rendu du Journal de Perlet de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte-rendu du Journal de la Montagne de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Intervention de Robespierre proposant un ensemble de mesures tendant à assurer la liberté des cultes, et prises de parole de Cambon et Philippeaux, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) (1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (1912, décrets, lois et arrêtés)
  - Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Arrêté du comité de Salut public relatif à l'offensive à mener contre les rebelles, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793) (1912, décrets, lois et arrêtés)
  - Adresse proposée par Robespierre en réponse aux manifestes des rois ligués contre la République, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) (1912, rapport)
  - Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, rapport)
  - Rapport, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, rapport)
  - Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
  - Projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
  - Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la pétition présentée par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion, d'après le Mercure universel, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation de la République française, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
  - Compte-rendu du Moniteur universel du projet de décret, présenté par Robespierre au nom du comité de salut public, sur la situation politique de la République, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
  - Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (1911, décrets, lois et arrêtés)
  - Motion de Robespierre, appuyant celle de Fabre d'Églantine, réclamant l’arrestation des Anglais, Écossais, Irlandais et Hanovriens et la confiscation de leurs biens au profit de la nation, lors de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Interventions de Cambon et Robespierre autour de la proposition de Barrère de supprimer le bureau des consulats, lors de la séance du 8 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret, présenté par Fabre d'Églantine, relatif au nouveau calendrier, lors de la séance du 24 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la proposition présentée par Louis tendante à rapporter le décret du 27 du mois dernier sur les personnes suspectes mises en état d'arrestation, lors de la séance du 24 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la motion de Ramel demandant le rapport du décret de la veille prescrivant des mesures sur les biens possédés par les émigrés, lors de la séance du 15 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour du rapport de Vadier relatif à l'affaire Béthune-Charost et Marquet, lors de la séance du 10 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour du projet de décret présenté par Delaunay d'Angers, au nom du comité des finances, relatif à la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret, sur la contre-motion de Robespierre, maintenant le décret prescrivant des mesures sur les biens possédés par les émigrés, lors de la séance du 15 octobre 1793 (1910, décrets, lois et arrêtés)
  - Décret, proposé par Fabre d'Églantine et Robespierre, ordonnant l’arrestation des Anglais, Écossais, Irlandais et Hanovriens et la confiscation de leurs biens au profit de la nation, lors de la séance du 9 octobre 1793 (1910, décrets, lois et arrêtés)
  - Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du rapport de Saint-Just sur la loi contre les Anglais, en annexe de la séance du 16 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse de Roux aux accusations lancées par les administrateurs du département de Seine-et-Oise et interventions de divers représentants à ce sujet, lors de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (1909, rapport)
  - Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (1909, rapport)
  - Motion de Robespierre, demandant l'adoption des arrêtés pris par Collot d'Herbois contre les marchands accapareurs, lors de la séance du 18 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (1909, décrets, lois et arrêtés)
  - Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (1909, décrets, lois et arrêtés)
  - Intervention de Ducos, et réponse de Robespierre, relatives à l'annonce de la levée de deux bataillons bordelais pour marcher contre Toulon, lors de la séance du 16 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative aux pièces justificatives envoyées par le ministre de la Guerre en faveur du citoyen Daubigny, nommé son adjoint, lors de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après l'Auditeur national, lors de la séance du 30 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et motions demandant l’ordre du jour et le renvoi au comité de sureté générale de la pétition des commissaires des sections de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (1909, décrets, lois et arrêtés)
  - Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Résumé de la pétition à la barre d'une députation des sections du faubourg Saint-Antoine (Paris) relative aux subsistances et réponse du Président, en annexe de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Résumé de l'adresse à la barre de la section du Mail (Paris) demandant à la Convention de rester à son poste et réponse du Président, lors de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réponse du Président aux pétitionnaires de la section des Droits de l’homme (Paris) hués pour leur demande de rapporter du décret du 23 août, lors de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi à la commission des Six des pétitions de plusieurs députations d'habitants des communes du canton de Vincennes se plaignant du manque de subsistances, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi à la commission des Six des députés de tous les cantons du département de Paris annoncés par le Président pour présenter une pétition sur les subsistances, lors de la séance du 3 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Pétition des habitants du canton de Vincennes admis à la barre se plaignant du manque de subsistances et réponse du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Pétition de citoyennes admises à la barre sollicitant la destitution de tous les nobles et réponse du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motions de Garnier (de Saintes) et de Robespierre demandant le rapport du décret fixant à 3,000 livres le maximum des récompenses à accorder aux généraux de la République, lors de la séance du 7 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 28 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Intervention du Président autour de la lettre de Bernausais annonçant une victoire remportée en Vendée, en annexe de la séance du 27 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (1908, décrets, lois et arrêtés)
  - Discussion et intervention du Président autour de la motion de Billaud-Varenne en faveur de la création d'une commission chargée de surveiller l'exécution des lois, lors de la séance du 29 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion consécutive à la lecture du testament du député Anthoine et intervention du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de la liste des citoyens nommés pour la direction des postes transmise par le ministre des contributions publiques, en annexe de la séance du 31 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de l'intervention de Goupilleau (de Fontenay) relative à la suspension du général Rossignol et réponse du président Robespierre, lors de la séance du 30 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de l'amendement de Billaud relatif à la rétribution aux citoyens indigents par les riches, lors de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de Chaumette, procureur de la commune de Paris, autour de l'admission à la barre par le Président d'une délégation de citoyens de Paris venus réclamer des subsistances, lors de la séance du 5 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours à la barre des commissaires des assemblées primaires sur la Constitution et réponse du Président, lors de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de l’admission à la barre de la députation des sections de Bordeaux et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Moniteur universel, du discours du procureur de la commune de Paris informant d'agitation dans la ville, et réponse du Président, en annexe de la séance du 4 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de l’admission à la barre du général Rossignol par le Président Robespierre, en annexe de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de l’admission à la barre de la députation des sections de Bordeaux et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de l’admission à la barre du général Rossignol par le Président Robespierre, en annexe de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse des patriotes du Midi réfugiés à Paris félicitant la Convention pour ses succès et réponse du Président, lors de la séance du 1er septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse des jeunes républicains de la section de la Fontaine-de-Grenelle (Paris) présentant ses réflexions sur l'organisation des états-majors des armées et réponse du Président, lors de la séance du 5 septembre 1793 au soir (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse de l'escadron de cavalerie nouvellement levé à Paris jurant fidélité à la Convention et réponse du Président, lors de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse à la barre du citoyen Bonnard, aide de camp du général Carteaux, arrivant de l’armée des Alpes, et réponse du président, lors de la séance du 31 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission à la barre du général Westermann et réponse du Président, lors de la séance du 2 septembre 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission à la barre du général Rossignol et réponse du président Robespierre, lors de la séance du 28 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Accolade fraternelle du Président Robespierre à l'orateur d'une députation des assemblées primaires venue porter la Constitution, lors de la séance du 25 août 1793 (1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ouverture de la séance du 24 août 1793 sous la présidence de Robespierre l'aîné et lecture de la correspondance (1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des articles 18, 19 et 20 du titre Ier du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de l'article 4 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Réactions à la lecture de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motions de M. Robespierre sur le décernement d'une couronne civique au sieur Mangin et de M. Rewbell qui en demande le renvoi au comité de Constitution, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. de Cazalès sur l'incompatibilité entre les fonctions de ministre et de député, lors de la séance du 19 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 9 du décret sur les tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 10 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur les successions. Discours de M. Robespierre, lors de la séance du 5 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Robespierre sur les paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Interventions de deux députés et de M. le Président interrompant la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors de la séance du 31 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du 7ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du 1er paragraphe de l'article 13 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du décret sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (1886, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption de la motion de M. Roussillon demandant l'impression du rapport sur les troubles de Toulouse, lors de la séance du 2 avril 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 5 sur les conditions d'éligibilité à la cour de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours non prononcé de M. Robespierre sur la garde nationale,en annexe de la séance du 5 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Proposition rejetée de modifier l'article 19 sur le traitement des religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ouverture de séance et lecture du procès-verbal de la séance du 8 juillet 1790, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Robespierre sur l'article 7 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture du procès-verbal de la séance du 16 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture des procès-verbaux des séance du 15 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Interruption de la lecture des adresses, lors de la séance du 15 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Incident de séance suite à la lecture d'une lettre de Camille Desmoulins, lors de la séance du 2 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Fermeture de discussion et levée de la séance du 3 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la lecture d'une lettre des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 1er août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 20 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 19 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la demande de Saint-Denis et Bourg-la-Reine d'avoir un tribunal, lors de la séance du 1er septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. Robespierre à la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande de M. Robespierre concernant la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Avis de M. Robespierre sur la note du garde des sceaux, lors de la séance du 5 octobre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'envoi au juge de lettres patentes du roi, lors de la séance du 8 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Robespierre pour écrire à la ville d'Arras, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Robespierre demandant l'impression de l'adresse de la municipalité de Saint-Omer, lors de la séance du 29 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture du procès-verbal de la séance du 30 juin, lors de la séance du 2 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de la délibération de la ville d'Arras à propos de la garnison de la ville d'Arras, lors de la séance du 27 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture d'adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un article additionnel au décret sur le droit de paix et de guerre, proposé par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 24 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'admission de M. d'Albert de Rioms à la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à l'article 5 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 4 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le projet de décret sur les troubles de Dieppe, lors de la séance du 29 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790 (1883, correspondance)
  - Ajournement de la lecture du procès-verbal pour cause d'erreur, lors de la séance du 1er juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à la condamnation du sieur Riston, lors de la séance du 17 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Amendement de M. de Robespierre concernant la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 20 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790 (1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. Robespierre sur le projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Texte de la motion de M. de Robespierre, en annexe de la séance du 25 janvier 1790 , imprimée par le club des cordeliers (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Projet de décret de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (1880, décrets, lois et arrêtés)
  - Opinion de M. de Robespierre sur le projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Robespierre concernant les municipalités, lors de la séance du 31 décembre 1789 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (1880, décrets, lois et arrêtés)
  - Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. de Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du sixième article sur le du plan du comité de constitution concernant les électeurs et les éligibles, proposé dans la séance du 18 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant la diffusion dans les provinces des décrets de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement de la motion de M. Robespierre sur la restitution des biens communaux envahis par les seigneurs, lors de la séance du 9 décembre 1789 (1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'affaire de Marienbourg, lors de la séance du 30 septembre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Robespierre, sur la sanction royale (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Demande de traduction de la lettre des anglais présentée le 7 octobre 1789, lors de la séance du 8 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Ajournement des motions de MM. Castellane, Barrère de Vieuzac et Deschamps, lors de la séance du 12 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau, lors de la séance du 27 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ses co-auteurs et co-autrices dans Persée

Aigalliers, Gabriel François, baron d' (2 publications de 1877 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d' (1 publication en 1883)

- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ailly, Michel François d' (1 publication en 1880)

- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Albitte, Antoine-Louis (3 publications de 1909 à 1910)

- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d' (1 publication en 1877)

- Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Alquier, Charles-Jean (4 publications de 1883 à 1888)

- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Amar, Jean Pierre André (24 publications de 1907 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Intervention de Billaud-Varenne et Robespierre sur le projet de décret d'accusation d'Amar contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 28 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ambly, Claude Jean, marquis d' (2 publications de 1880 à 1883)

- Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

André, Antoine Balthazar d' (64 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance suite à la lecture d'une lettre de Camille Desmoulins, lors de la séance du 2 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lecture d'une lettre des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 20 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Andrieu, César Pierre (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Anson, Pierre Hubert (7 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Anthoine, François-Paul (9 publications de 1885 à 1888)

- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Arenberg, Auguste d', comte de Lamarck (1 publication en 1886)

- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Argentré, Louis-Charles du Plessis d' (1 publication en 1877)

- Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Armand, François (3 publications de 1881 à 1887)

- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d' (18 publications de 1881 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 20 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aubry, François (2 publications en 1909)

- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Audier-Massillon, Bruno-Philibert (1 publication en 1884)

- Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Babey, Pierre Marie Athanase (5 publications de 1885 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Baco de La Chapelle, René Gaston (1 publication en 1885)

- Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Barnave, Antoine (48 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Barrère de Vieuzac, Bertrand (49 publications de 1875 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrestation de Danton et de ses complices, quelque motion proposant de les entendre au sein de la Convention, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, rapport)
- Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, rapport)
- Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au discours de Robespierre sur le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la proposition de Barrère de nommer Grandville parmi les quatre commissaires de rédaction du Bulletin de renvoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté général,e concernant la mise en liberté des personnes arrêtées à tort comme suspectes, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret, sur les motions de Robespierre et Barère, décernant les honneurs du Panthéon au jeune Barra et ordonnant qu'un exemplaire de sa gravure soit placé dans chaque école primaire, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, décrets, lois et arrêtés)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Arrêté du comité de Salut public relatif à l'offensive à mener contre les rebelles, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la pétition présentée par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, d'après le Mercure universel, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Interventions de Cambon et Robespierre autour de la proposition de Barrère de supprimer le bureau des consulats, lors de la séance du 8 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret, présenté par Fabre d'Églantine, relatif au nouveau calendrier, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du rapport de Saint-Just sur la loi contre les Anglais, en annexe de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Basire, Claude (10 publications de 1908 à 1910)

- Discussion sur le projet de décret, présenté par Fabre d'Églantine, relatif au nouveau calendrier, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et motions demandant l’ordre du jour et le renvoi au comité de sureté générale de la pétition des commissaires des sections de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'amendement de Billaud relatif à la rétribution aux citoyens indigents par les riches, lors de la séance du 5 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Baudouin de Maisonblanche, Jean-Marie (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bayle, Moïse (3 publications de 1911 à 1913)

- Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté général,e concernant la mise en liberté des personnes arrêtées à tort comme suspectes, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de (10 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beauharnais, François, marquis de (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beaumetz, Bon Albert Briois de (20 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Begouën, Jacques François (6 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bengy de Puyvallée, Philippe Jacques de (1 publication en 1883)

- Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bentabole, Pierre Louis (3 publications de 1909 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Béthisy de Mézières, Henri Benoit de (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Biencourt, Charles, marquis de (1 publication en 1880)

- Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Billaud-Varenne, Jacques Nicolas (33 publications de 1908 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Interventions de Billaud-Varenne et Robespierre, puis passage à l'ordre du jour sur la demande de la femme de Philippeaux d'être admise à la barre, lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Intervention de Billaud-Varenne et Robespierre sur le projet de décret d'accusation d'Amar contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1965, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté général,e concernant la mise en liberté des personnes arrêtées à tort comme suspectes, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, décrets, lois et arrêtés)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Arrêté du comité de Salut public relatif à l'offensive à mener contre les rebelles, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et intervention du Président autour de la motion de Billaud-Varenne en faveur de la création d'une commission chargée de surveiller l'exécution des lois, lors de la séance du 29 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'amendement de Billaud relatif à la rétribution aux citoyens indigents par les riches, lors de la séance du 5 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bion, Jean-Marie (1 publication en 1887)

- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de (1 publication en 1883)

- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de (1 publication en 1886)

- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blesau (1 publication en 1875)

- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blin, Pierre François (4 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de (2 publications en 1877)

- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boislandry, François Louis de (1 publication en 1877)

- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boissy d'Anglas, François Antoine de (3 publications en 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du décret sur les tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonal, François de (2 publications de 1883 à 1884)

- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonnay, Charles François, marquis de (6 publications de 1877 à 1884)

- Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonneville, Nicolas, comte de (1 publication en 1880)

- Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouche, Charles-François (20 publications de 1875 à 1888)

- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouchotte, Pierre Paul (3 publications de 1884 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boufflers, Stanislas Jean de (3 publications de 1877 à 1883)

- Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourdon, Antoine (2 publications de 1884 à 1885)

- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourdon, François-Louis (8 publications de 1911 à 1976)

- Discussion sur le projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de Robespierre demandant le rapport du décret de mise en accusation de l'adjoint du ministre de la guerre relativement à l'habillement des troupes, proposition supportée par Bourdon de l'Oise, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au discours de Robespierre sur le jugement des généraux et officiers prévenus de complicité avec Dumouriez, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la proposition de Barrère de nommer Grandville parmi les quatre commissaires de rédaction du Bulletin de renvoi des lois, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourdon, Pierre-Jacques (1 publication en 1883)

- Discussion concernant le projet de décret sur les troubles de Dieppe, lors de la séance du 29 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bourdon de la Cronière, Louis Jean Joseph Léonard (19 publications de 1907 à 1909)

- Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 28 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'amendement de Billaud relatif à la rétribution aux citoyens indigents par les riches, lors de la séance du 5 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de (3 publications de 1877 à 1883)

- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de (14 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boussion, Pierre (2 publications de 1887 à 1888)

- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis (25 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouvier, Godefroy Gédéon (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boyer-Fonfrède, Jean-Baptiste (4 publications en 1909)

- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de (5 publications de 1907 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion présentée par Robespierre et approuvée par Bréard, demandant la mise en liberté des agents de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrestation de Danton et de ses complices, quelque motion proposant de les entendre au sein de la Convention, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Briez, Philippe Constant Joseph (3 publications en 1909)

Brillat-Savarin, Jean Anthelme (5 publications de 1883 à 1887)

- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brival, Jacques (1 publication en 1969)

- Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brocheton, Charles Fabio (1 publication en 1884)

- Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Broglie, Charles Louis Victor, prince de (7 publications de 1883 à 1888)

- Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brostaret, Jean-Baptiste (3 publications de 1878 à 1888)

- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bruges, Michel Ange Benoit de (1 publication en 1886)

- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brunet de Latuque, Pierre (2 publications en 1878)

- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bureaux de Pusy, Jean Xavier (2 publications en 1887)

- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Buttafuoco, Mathieu de (1 publication en 1880)

- Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Buzot, François-Nicolas (42 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cambon, Pierre-Joseph (9 publications de 1909 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Interventions de Cambon et Robespierre autour de la proposition de Barrère de supprimer le bureau des consulats, lors de la séance du 8 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du projet de décret présenté par Delaunay d'Angers, au nom du comité des finances, relatif à la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Camus, Armand Gaston (19 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de Saint-Denis et Bourg-la-Reine d'avoir un tribunal, lors de la séance du 1er septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Carnot, Lazare Nicolas Marguerite (10 publications de 1908 à 1976)

Castelanet, Antoine (1 publication en 1888)

- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de (6 publications de 1877 à 1886)

- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement des motions de MM. Castellane, Barrère de Vieuzac et Deschamps, lors de la séance du 12 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castries, Armand de la Croix de (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cazalès, Jacques Antoine de (26 publications de 1877 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chabot, François (4 publications de 1908 à 1910)

- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du rapport de Saint-Just sur la loi contre les Anglais, en annexe de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de l’admission à la barre de la députation des sections de Bordeaux et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de l’admission à la barre de la députation des sections de Bordeaux et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chabroud, Charles (21 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Champagny de Cadore, Jean-Baptiste Nompère (1 publication en 1883)

- Discussion sur l'admission de M. d'Albert de Rioms à la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chantaire, Pierre Laurent (1 publication en 1886)

- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Charlier, Louis Joseph (6 publications de 1907 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles additionnels à la loi sur la police générale présentés le 27 germinal par le comité de salut public, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Résumé de la discussion née à la suite de la lecture de la dernière rédaction de la loi sur l'accaparement, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur la pétition du citoyen Du Couédic, prévenu d'émigration et qui demande une exception à la loi, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1962, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la liste des citoyens nommés pour la direction des postes transmise par le ministre des contributions publiques, en annexe de la séance du 31 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Charrier de La Roche, Louis (1 publication en 1885)

- Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chasset, Charles Antoine (7 publications de 1875 à 1885)

- Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chateauneuf-Randon du Tournel, Alexandre de (1 publication en 1888)

- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Châtelet, Louis-Marie du (8 publications de 1877 à 1886)

- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chénier, Marie-Joseph de (1 publication en 1913)

- Rapport de Barère, au nom du comité de salut public, sur la Vendée et sur l'armée du Rhin, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, rapport)

Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de (3 publications de 1884 à 1887)

- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de (3 publications de 1883 à 1885)

- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Christin, Charles Gabriel (1 publication en 1880)

- Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cigongne, Jean Etienne de (2 publications de 1880 à 1888)

- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clapiers-Collongues, Louis Joseph Felix, chevalier de (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clauzel, Jean-Baptiste (2 publications de 1968 à 1982)

- Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrestation de Danton et de ses complices, quelque motion proposant de les entendre au sein de la Convention, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de (4 publications de 1877 à 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de (15 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de Marienbourg, lors de la séance du 30 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau, lors de la séance du 27 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cochard, Claude Alexis (1 publication en 1881)

- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cochelet, Adrien Pierre (2 publications de 1883 à 1886)

- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cochon de Lapparent, Charles (1 publication en 1878)

- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin (2 publications de 1884 à 1886)

- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Colbert de Castlehill, Seignelay (1 publication en 1875)

- Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Collot d'Herbois, Jean-Marie (14 publications de 1909 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, décrets, lois et arrêtés)
- Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Corroller du Moustoir, Louis Jacques (1 publication en 1888)

- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cortois de Balore, Pierre Marie (1 publication en 1878)

- Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Coster, Sigisbert Etienne (1 publication en 1884)

- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cottin, Jacques Edme (2 publications de 1884 à 1886)

- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Coulmiers, François Simmonet de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Coupé, Jacques Michel (4 publications en 1909)

- Discussion et motions demandant l’ordre du jour et le renvoi au comité de sureté générale de la pétition des commissaires des sections de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Couppé de Kervennou, Gabriel (3 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Couthon, Georges Auguste (17 publications de 1912 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les responsables de la conjuration contre la Convention nationale et mise en accusation de Saint-Just, Couthon et Lebas, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles additionnels à la loi sur la police générale présentés le 27 germinal par le comité de salut public, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la nécessité, pour le pétitionnaires, de respecter le peuple et parler à la tête découverte, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, décrets, lois et arrêtés)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crécy, Ferdinand Denis, comte de (1 publication en 1881)

- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de (7 publications de 1878 à 1886)

- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton (2 publications de 1883 à 1885)

- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Croix, Charles-Lidewine, comte de (6 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Croy, Anne-Emmanuel, duc de (1 publication en 1881)

- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Curt, Louis de (3 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de (17 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Danton, Georges Jacques (4 publications de 1907 à 1962)

- Discussion engagée sur la pétition du citoyen Du Couédic, prévenu d'émigration et qui demande une exception à la loi, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1962, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et intervention du Président autour de la motion de Billaud-Varenne en faveur de la création d'une commission chargée de surveiller l'exécution des lois, lors de la séance du 29 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'intervention de Goupilleau (de Fontenay) relative à la suspension du général Rossignol et réponse du président Robespierre, lors de la séance du 30 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Darnaudat, Louis Jean (3 publications en 1888)

- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dauchy, Luc Jacques Edouard (5 publications de 1887 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

David, Jacques Louis (1 publication en 1913)

- Motion de Robespierre demandant que les honneurs du Panthéon soient décernés au jeune Barra et que David soit chargé de l'embellissement de cette fête, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Defermon des Chapellières, Jacques (12 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 19 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delacroix, Jean-François (2 publications de 1907 à 1908)

- Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de l’admission à la barre de la députation des sections de Bordeaux et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delacroix de Contaut, Charles (1 publication en 1976)

- Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delandine, Antoine François (6 publications de 1885 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delattre, François-Pascal (1 publication en 1887)

- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delaunay, Joseph (1 publication en 1910)

- Discussion autour du projet de décret présenté par Delaunay d'Angers, au nom du comité des finances, relatif à la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delavigne, Jacques (8 publications de 1886 à 1888)

- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delaville-Leroulx, Joseph (2 publications de 1875 à 1883)

- Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delbrel, Pierre (2 publications en 1909)

- Discussion relative aux pièces justificatives envoyées par le ministre de la Guerre en faveur du citoyen Daubigny, nommé son adjoint, lors de la séance du 30 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 30 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de (5 publications de 1880 à 1884)

- Interruption de la lecture des adresses, lors de la séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Delmas, Jean François Bertrand (1 publication en 1971)

- Suite de la discussion sur les articles additionnels à la loi sur la police générale présentés le 27 germinal par le comité de salut public, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Démeunier, Jean Nicolas (66 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de l'article 4 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Cazalès sur l'incompatibilité entre les fonctions de ministre et de député, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 9 du décret sur les tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 7ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 5 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du sixième article sur le du plan du comité de constitution concernant les électeurs et les éligibles, proposé dans la séance du 18 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Des Monstiers de Mérinville, René (2 publications en 1875)

- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Desmoulins, Camille (1 publication en 1910)

- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Despatys de Courteille, Pierre Étienne (1 publication en 1887)

- Discussion concernant la dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Destouf de Milet de Mureau, Louis Marie Antoine (2 publications de 1886 à 1888)

- Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Devoisins, Pierre (1 publication en 1881)

- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dillon, Arthur (5 publications de 1880 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dillon, Dominique, abbé (1 publication en 1888)

- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dionis du Séjour, Achille Pierre (3 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dortans, Charles François, comte de (1 publication en 1877)

- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Drouet, Jean-Baptiste (1 publication en 1908)

- Intervention du Président autour de la lettre de Bernausais annonçant une victoire remportée en Vendée, en annexe de la séance du 27 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dubois-Crancé, Edmond Louis (9 publications de 1875 à 1886)

- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ducos, Pierre Roger (1 publication en 1909)

- Intervention de Ducos, et réponse de Robespierre, relatives à l'annonce de la levée de deux bataillons bordelais pour marcher contre Toulon, lors de la séance du 16 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dufour de Pradt, Dominique (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duhem, Pierre Joseph (13 publications de 1907 à 1910)

- Discussion sur le projet de décret, présenté par Fabre d'Églantine, relatif au nouveau calendrier, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont, Martin François (3 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont de Bigorre, Pierre Charles (2 publications de 1875 à 1878)

- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont de Nemours, Pierre Samuel (20 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duport, Adrien Jean (41 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duquesnoy, Adrien Cyprien (13 publications de 1877 à 1886)

- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Durand de Maillane, Pierre Toussaint (4 publications de 1883 à 1886)

- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duroy, Jean-Michel (7 publications en 1909)

- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duval, Charles François Marie (1 publication en 1982)

- Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques (6 publications de 1875 à 1888)

- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis (13 publications de 1875 à 1888)

- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 18, 19 et 20 du titre Ier du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de Marienbourg, lors de la séance du 30 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Eschasseriaux (Jeune), René (2 publications en 1908)

- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Estourmel, Louis Marie, marquis d' (16 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Expilly, Louis Alexandre (1 publication en 1883)

- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Eymar, Jean-François d' (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fabre d'Églantine, Philippe François Nazaire (10 publications de 1908 à 1910)

- Discussion sur le projet de décret, présenté par Fabre d'Églantine, relatif au nouveau calendrier, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du projet de décret présenté par Delaunay d'Angers, au nom du comité des finances, relatif à la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret, proposé par Fabre d'Églantine et Robespierre, ordonnant l’arrestation des Anglais, Écossais, Irlandais et Hanovriens et la confiscation de leurs biens au profit de la nation, lors de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, décrets, lois et arrêtés)
- Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'amendement de Billaud relatif à la rétribution aux citoyens indigents par les riches, lors de la séance du 5 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de (2 publications de 1883 à 1886)

- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fayau, Joseph Pierre Marie (18 publications de 1907 à 1982)

- Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrestation de Danton et de ses complices, quelque motion proposant de les entendre au sein de la Convention, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 28 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Faydel, Jean-Felix (1 publication en 1880)

- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Féraud, Charles (2 publications de 1883 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de (23 publications de 1881 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 sur les conditions d'éligibilité à la cour de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de (16 publications de 1880 à 1888)

- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Frécine, Augustin Lucie de (2 publications en 1908)

- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fréron, Louis Marie Stanislas (2 publications en 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les responsables de la conjuration contre la Convention nationale et mise en accusation de Saint-Just, Couthon et Lebas, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel (32 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'envoi au juge de lettres patentes du roi, lors de la séance du 8 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur le droit de paix et de guerre, proposé par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 24 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Frochot, Nicolas Thérèse Benoît (1 publication en 1888)

- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fumel de Montségur, Philibert, marquis de (1 publication en 1881)

- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garat Aîné, Dominique (21 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la condamnation du sieur Riston, lors de la séance du 17 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garat Cadet, Dominique Joseph (2 publications de 1875 à 1882)

- Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garnier de Saintes, Jacques (2 publications en 1908)

- Motions de Garnier (de Saintes) et de Robespierre demandant le rapport du décret fixant à 3,000 livres le maximum des récompenses à accorder aux généraux de la République, lors de la séance du 7 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et intervention du Président autour de la motion de Billaud-Varenne en faveur de la création d'une commission chargée de surveiller l'exécution des lois, lors de la séance du 29 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gaston, Raymond (2 publications de 1907 à 1976)

- Discussion sur le projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gaultier de Biauzat, Jean-François (29 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gérard, Michel (2 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gerle, Christophe Antoine (2 publications en 1880)

- Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Germain d'Orsanville, Ambroise François (1 publication en 1887)

- Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles (2 publications de 1880 à 1884)

- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Giraud-Duplessis, Pierre Guillaume (3 publications en 1888)

- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)

Girod de Chevry, Jean-Pierre (1 publication en 1886)

- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Glezen, Jacques Marie (3 publications de 1875 à 1877)

- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gombert, Martin (11 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gossin, Pierre François (3 publications de 1883 à 1885)

- Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goudard, Pierre Louis (1 publication en 1885)

- Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupil de Préfeln, Guillaume François (41 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur le droit de paix et de guerre, proposé par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 24 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François (12 publications de 1883 à 1908)

- Discussion autour de l'intervention de Goupilleau (de Fontenay) relative à la suspension du général Rossignol et réponse du président Robespierre, lors de la séance du 30 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'envoi au juge de lettres patentes du roi, lors de la séance du 8 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupilleau de Montaigu, Philippe Charles Aimé (1 publication en 1913)

- Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gourdan, Charles Claude Christophe (1 publication en 1885)

- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouttes, Jean-Louis (10 publications de 1880 à 1888)

- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. de Robespierre demandant l'impression de l'adresse de la municipalité de Saint-Omer, lors de la séance du 29 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de (5 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goyre-Laplanche, Jacques (1 publication en 1969)

- Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Granet, François Omer (1 publication en 1913)

- Discussion relative à la nécessité, pour le pétitionnaires, de respecter le peuple et parler à la tête découverte, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Grégoire, Henri (20 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste (2 publications de 1880 à 1888)

- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Grossin de Bouville, Louis Jacques, comte de (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillaume, Louis-Marie (2 publications en 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillemardet, Ferdinand Pierre Marie Dorothée (3 publications en 1908)

- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guillotin, Joseph Ignace (1 publication en 1877)

- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guyomar, Pierre Marie Augustin (1 publication en 1907)

- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Guyon de Geis de Pampelonne, Antoine-Jacques de (1 publication en 1886)

- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Harambure, Louis François Alexandre, baron d' (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Haussmann, Nicolas (1 publication en 1909)

- Réponse de Roux aux accusations lancées par les administrateurs du département de Seine-et-Oise et interventions de divers représentants à ce sujet, lors de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Hébrard de Fau, Pierre (4 publications en 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)

Hérault de Séchelles, Marie-Jean (1 publication en 1911)

- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)

Jacquemard, Claude (2 publications de 1883 à 1885)

- Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jallet, Jacques (1 publication en 1884)

- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jay, Jean (1 publication en 1907)

- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Jeanbon Saint-André, André (15 publications de 1908 à 1911)

- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Réponse de Roux aux accusations lancées par les administrateurs du département de Seine-et-Oise et interventions de divers représentants à ce sujet, lors de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la pétition des sections de la ville de Paris, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et motions demandant l’ordre du jour et le renvoi au comité de sureté générale de la pétition des commissaires des sections de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)

Joüye Desroches, Pierre Louis François (1 publication en 1887)

- Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Julien, Jean (2 publications de 1884 à 1888)

- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Kytspotter, Jean-Baptiste Louis de (2 publications en 1880)

- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)

La Blache, Alexandre Joseph de Falcoz, comte de (1 publication en 1884)

- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Laborde de Méréville, François Louis Joseph de (1 publication en 1886)

- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lachèze Murel, Pierre Joseph de (13 publications de 1877 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lacroix, Jean-Michel (1 publication en 1908)

- Discussion consécutive à la lecture du testament du député Anthoine et intervention du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Fare, Anne Louis Henri de (1 publication en 1878)

- Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de (4 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de (3 publications de 1877 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lakanal, Joseph (16 publications de 1907 à 1909)

- Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 28 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lally-Tollendal, Trophime Gérard de (4 publications en 1875)

- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Luzerne, César Guillaume de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lamerville, Jean-Marie Heurtault, vicomte de (1 publication en 1883)

- Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de (25 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Charles Malo, comte de (31 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. Barnave et Bouche concernant la lettre de M. Latude à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission de M. d'Albert de Rioms à la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron de (1 publication en 1884)

- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lanjuinais, Jean Denis (25 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Proposition rejetée de modifier l'article 19 sur le traitement des religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lannoy, Charles François, comte de (1 publication en 1881)

- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lanthenas, François Xavier (1 publication en 1910)

- Discussion sur le projet de décret, présenté par Fabre d'Églantine, relatif au nouveau calendrier, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lapoule, Jean Louis (3 publications de 1882 à 1886)

- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de (6 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld, Dominique, cardinal de (2 publications en 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de l'article 4 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la (18 publications de 1875 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Tour Maubourg, Marie Charles César de Fay, marquis de (3 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Laurendeau, Jean-Charles (1 publication en 1883)

- Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavenue, Raymond (5 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavicomterie, Louis-Thomas Herbert de (4 publications en 1908)

- Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavie, Marc David (21 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Bas, Philippe François Joseph (1 publication en 1909)

- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Berthon, André Benoit François Hyacynthe (1 publication en 1877)

- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Bois Desguays, Jacques François (5 publications de 1883 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lebrun, Charles François (2 publications de 1883 à 1886)

- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Carlier d'Ardon, Marie Jean-François Philibert (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Chapelier, Isaac René Guy (47 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. de Cazalès sur l'incompatibilité entre les fonctions de ministre et de député, lors de la séance du 19 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 sur les conditions d'éligibilité à la cour de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 24 du sixième bureau sur la séparation des pouvoirs publics, lors de la séance du 26 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lecointe-Puyraveau, Michel Mathieu (4 publications en 1909)

- Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Cointre, Laurent (3 publications de 1908 à 1976)

- Discussion sur le projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la proposition présentée par Louis tendante à rapporter le décret du 27 du mois dernier sur les personnes suspectes mises en état d'arrestation, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la liste des citoyens nommés pour la direction des postes transmise par le ministre des contributions publiques, en annexe de la séance du 31 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy (5 publications de 1880 à 1886)

- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Deist de Botidoux, Jean-François (1 publication en 1884)

- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Legendre, Louis (2 publications de 1908 à 1968)

- Discussion concernant l'arrestation de Danton et de ses complices, quelque motion proposant de les entendre au sein de la Convention, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la liste des citoyens nommés pour la direction des postes transmise par le ministre des contributions publiques, en annexe de la séance du 31 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Legrand, Jérome (13 publications de 1875 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine (2 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie et le projet du comité militaire, lors de la séance du 10 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de (4 publications de 1884 à 1982)

- Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Fermeture de discussion et levée de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Levasseur, Antoine Louis (1 publication en 1908)

- Discussion consécutive à la lecture du testament du député Anthoine et intervention du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Levasseur, René (3 publications de 1909 à 1969)

- Motions de Levasseur et Robespierre demandant que la convention décrète que l'armée d'Italie a bien mérité de la patrie, Maure s'y oppose, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de (2 publications de 1875 à 1883)

- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lévis-Mirepoix, Charles Philibert, comte de (1 publication en 1884)

- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leyris d'Esponchez, Antoine Félix (2 publications de 1880 à 1886)

- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lindet, Robert Thomas (8 publications de 1912 à 1976)

Linguet, Simon Nicolas Henri (1 publication en 1886)

- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lolier, Etienne (1 publication en 1886)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Long, Pierre (1 publication en 1878)

- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Louchet, Louis (1 publication en 1982)

- Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Louis, Jean-Antoine (1 publication en 1910)

- Discussion relative à la proposition présentée par Louis tendante à rapporter le décret du 27 du mois dernier sur les personnes suspectes mises en état d'arrestation, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Loynes-Barraud La Coudraye, François-Célestin de (1 publication en 1887)

- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Loys, Jean-Baptiste (4 publications de 1883 à 1887)

- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lozeau, Paul Augustin (2 publications en 1982)

- Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lubersac, Jean-Baptiste, Joseph de (3 publications de 1875 à 1877)

- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lucas, Jean-Baptiste Joseph (8 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Machault d'Arnouville, Louis Charles de (1 publication en 1875)

- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Madier de Montjau, Noel Joseph (5 publications de 1885 à 1888)

- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mailhe, Jean-Baptiste (2 publications en 1908)

- Réponse du Président aux pétitionnaires de la section des Droits de l’homme (Paris) hués pour leur demande de rapporter du décret du 23 août, lors de la séance du 5 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion consécutive à la lecture du testament du député Anthoine et intervention du Président, lors de la séance du 26 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Malès, Gabriel (4 publications de 1877 à 1887)

- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Malouet, Pierre Victor (23 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident de séance suite à la lecture d'une lettre de Camille Desmoulins, lors de la séance du 2 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Marandat d'Olliveau, Charles (1 publication en 1875)

- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de (1 publication en 1878)

- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maribon de Montaut, Louis (4 publications de 1909 à 1910)

- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Martineau, Louis Simon (28 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur le droit de paix et de guerre, proposé par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 24 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maulde de Loisellerie, Pierre Jacques (1 publication en 1912)

- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maupassant, Louis Charles César (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maure, Nicolas Sylvestre (2 publications en 1969)

- Motions de Levasseur et Robespierre demandant que la convention décrète que l'armée d'Italie a bien mérité de la patrie, Maure s'y oppose, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la nouvelle rédaction du décret relatif à la police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1969, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maury, Jean Siffrein (37 publications de 1875 à 1888)

- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discours de M. Robespierre à la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mayet, Jean-Marie Félix (1 publication en 1884)

- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Merlin de Douai, Philippe Antoine (32 publications de 1878 à 1976)

- Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Loi, sur le rapport de Cambon au nom de la commission des finances, des 15, 16, 17 et 24 août 1793 ordonnant la formation d'un grand livre sur la dette publique et modèles de formulaires, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 4 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 3 septembre 1793 et signature du Président et des secrétaires, (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 31 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 30 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 2 septembre et signatures des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 29 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 28 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 27 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 26 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 25 août 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 1er septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 24 août 1793 et signature du président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la condamnation du sieur Riston, lors de la séance du 17 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Merlin de Thionville, Antoine Christophe (3 publications de 1912 à 1962)

- Discussion engagée sur la pétition du citoyen Du Couédic, prévenu d'émigration et qui demande une exception à la loi, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1962, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Milscent, Marie Joseph (1 publication en 1877)

- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de (5 publications de 1877 à 1883)

- Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de (36 publications de 1875 à 1886)

- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur le droit de paix et de guerre, proposé par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 24 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Monnel, Simon-Edme (2 publications en 1908)

- Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Monneron, Jean-Louis (2 publications en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Monspey, Louis Alexandre, marquis de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montboissier-Beaufort-Canillac, Phillipe Claude, comte de (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de (2 publications en 1886)

- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de (3 publications de 1875 à 1880)

- Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de (23 publications de 1877 à 1888)

- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de (3 publications de 1878 à 1888)

- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moreau, Etienne Vincent (4 publications en 1886)

- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie (5 publications de 1885 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de (3 publications en 1877)

- Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mortermart, Victurnien Bonaventure Victor de Rochechouart, marquis de (1 publication en 1880)

- Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mougins de Roquefort, Antoine Boniface (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (17 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 sur les conditions d'éligibilité à la cour de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 20 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mounier, Jean Joseph (3 publications de 1875 à 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Muguet de Nanthou, François Felix (9 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission de M. d'Albert de Rioms à la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Nairac, Pierre Paul (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de (14 publications de 1878 à 1888)

- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la plainte des officiers du régiment de Lorraine contre la conduite des dragons, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Osselin, Charles-Nicolas (7 publications de 1909 à 1911)

- Discussion concernant la pétition présentée par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, d'après le Mercure universel, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Oudot, Charles François (1 publication en 1968)

- Résumé de la discussion née à la suite de la lecture de la dernière rédaction de la loi sur l'accaparement, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1968, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pache, Jean-Nicolas (1 publication en 1908)

- Discours de Chaumette, procureur de la commune de Paris, autour de l'admission à la barre par le Président d'une délégation de citoyens de Paris venus réclamer des subsistances, lors de la séance du 5 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Palasne de Champeaux, Julien François (1 publication en 1884)

- Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Panis, Etienne Jean (1 publication en 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Parent de Chassy, Louis (1 publication en 1886)

- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pémartin, Joseph (1 publication en 1884)

- Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph (1 publication en 1883)

- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pérès de Lagesse, Emmanuel (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'envoi au juge de lettres patentes du roi, lors de la séance du 8 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Périsse-Duluc, Jean André (1 publication en 1875)

- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, article 22 du sixième bureau, lors de la séance du 26 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Perrotin de Barmond, François de (2 publications de 1881 à 1883)

- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin (1 publication en 1883)

- Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pétion de Villeneuve, Jérome (59 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 10 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 7ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Philippeaux, Pierre-Nicholas (4 publications de 1910 à 1912)

- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la proposition présentée par Louis tendante à rapporter le décret du 27 du mois dernier sur les personnes suspectes mises en état d'arrestation, lors de la séance du 24 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de (1 publication en 1884)

- Discussion concernant la demande de Saint-Denis et Bourg-la-Reine d'avoir un tribunal, lors de la séance du 1er septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pison du Galand, Alexis François (8 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pons de Verdun, Philippe Laurent (2 publications en 1910)

- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du rapport de Saint-Just sur la loi contre les Anglais, en annexe de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Populus, Marc Etienne (6 publications de 1875 à 1887)

- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Poutrain, Louis Alexandre (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Prieur de la Marne, Pierre Louis (51 publications de 1875 à 1911)

- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 27 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Prieur-Duvernois, Claude Antoine (10 publications de 1908 à 1976)

Prugnon, Louis Pierre Joseph (9 publications de 1884 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rabaut saint-étienne, Jean paul (13 publications de 1875 à 1888)

- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 1er paragraphe de l'article 13 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la diffusion dans les provinces des décrets de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Raffron de Trouillet, Nicolas (3 publications de 1907 à 1909)

- Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent (15 publications de 1877 à 1912)

- Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1912, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la motion de Ramel demandant le rapport du décret de la veille prescrivant des mesures sur les biens possédés par les émigrés, lors de la séance du 15 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret, sur la contre-motion de Robespierre, maintenant le décret prescrivant des mesures sur les biens possédés par les émigrés, lors de la séance du 15 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, décrets, lois et arrêtés)
- Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret présenté par Barrère ayant pour objet de proscrire les marchandises anglaises du territoire de la République, en annexe de la séance du 9 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Loi sur l'emprunt forcé, sur le rapport de Ramel au nom de la commission des finances et modèles de déclaration relatifs, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Décret d'adoption de l'instruction sur l'emprunt forcé, en annexe de la séance du 22 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, décrets, lois et arrêtés)
- Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Redon, Claude (1 publication en 1881)

- Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne (44 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du 5ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur les articles 1 et 2 d titre III du décret sur le jurés, relatif aux fonctions particulières du président, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture des procès-verbaux des séance du 15 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnault de Lunéville, Charles (2 publications en 1886)

- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnier, Claude Ambroise (4 publications de 1881 à 1887)

- Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Renaut, Roch (1 publication en 1880)

- Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rewbell, Jean François (60 publications de 1875 à 1911)

- Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 18, 19 et 20 du titre Ier du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motions de M. Robespierre sur le décernement d'une couronne civique au sieur Mangin et de M. Rewbell qui en demande le renvoi au comité de Constitution, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au rapport du comité diplomatique sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 20 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rey, François Xavier (1 publication en 1885)

- Discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séance du 4 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de (2 publications de 1883 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier (2 publications de 1877 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Richard, Joseph Etienne (1 publication en 1911)

- Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de (3 publications de 1875 à 1878)

- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme (6 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Robespierre, Augustin Bon Joseph de (1 publication en 1982)

- Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochebrune, Amable de Brugier, baron de (1 publication en 1886)

- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la (8 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roederer, Pierre Louis (46 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le licenciement des officiers demandé dans la motion de M. Robespierre, lors de la séance du 11 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la condamnation du sieur Riston, lors de la séance du 17 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roger, Jean-Pierre (1 publication en 1888)

- Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Romme, Gilbert (2 publications de 1907 à 1908)

- Discussion autour de l'amendement de Billaud relatif à la rétribution aux citoyens indigents par les riches, lors de la séance du 5 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 13 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1907, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de (4 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roussier, Michel (1 publication en 1875)

- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roussillou, Pierre Augustin (9 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réactions à la lecture de l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de la motion de M. Roussillon demandant l'impression du rapport sur les troubles de Toulouse, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roux, Louis Félix (5 publications en 1909)

- Réponse de Roux aux accusations lancées par les administrateurs du département de Seine-et-Oise et interventions de divers représentants à ce sujet, lors de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Rapport présenté par Barère sur les mesures prises par le comité de salut public contre divers généraux et discussion qui a suivi, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, rapport)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Barère relatif à la situation de l'armée du Nord et le comité de salut public, lors de la séance du 25 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roux de Raze, Charles François (1 publication en 1875)

- Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Royer, Honoré Joseph (2 publications de 1883 à 1884)

- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ruamps, Pierre (1 publication en 1976)

- Discussion sur le projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant (1 publication en 1878)

- Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de (17 publications de 1875 à 1888)

- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 5 sur les conditions d'éligibilité à la cour de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse de François Castillon, commandant de la garde nationale de Cette, dénonçant une conspiration et un manifeste, lors de la séance du 28 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'envoi au juge de lettres patentes du roi, lors de la séance du 8 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours de la députation du district de Versailles, lors de la séance du 30 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saint-Just, Louis Antoine Léon de (12 publications de 1909 à 1971)

- Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, décrets, lois et arrêtés)
- Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du rapport de Saint-Just sur la loi contre les Anglais, en annexe de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative aux pièces justificatives envoyées par le ministre de la Guerre en faveur du citoyen Daubigny, nommé son adjoint, lors de la séance du 30 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 30 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 30 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la nomination du citoyen Daubigny comme adjoint au ministre de la Guerre, d'après l'Auditeur national, lors de la séance du 30 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Salle, Jean Baptiste (14 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des lettres sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sallé de Chou, Etienne François (3 publications de 1880 à 1885)

- Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Salomon de la Saugerie, Guillaume Anne (1 publication en 1875)

- Discussion suite au rapport de M. Salomon concernant les moyens de remédier aux refus de paiements des impôts, lors de la séance du 3 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saurine, Jean-Baptiste Pierre (1 publication en 1884)

- Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Schmits, Louis Joseph (1 publication en 1882)

- Discussion relative à la condamnation du sieur Riston, lors de la séance du 17 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sérent, Armand Sigismond, comte de (1 publication en 1884)

- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sergent-Marceau, Antoine François (2 publications de 1908 à 1911)

- Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de l’admission à la barre du général Rossignol par le Président Robespierre, en annexe de la séance du 28 août 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sevestre, Joseph Marie François (2 publications en 1909)

- Discussion autour de la motion de Collot d’Herbois tendant à placer parmi les gens suspects ceux qui débitent de fausses nouvelles et qui vendent les denrées de première nécessité à un prix exorbitant, lors de la séance du 18 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Collot d’Herbois relative aux personnes suspectes et aux accapareurs, en annexe de la séance du 18 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sieyès, Emmanuel Joseph (1 publication en 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de (5 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les conseils de guerre, lors de la séance du 28 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de (2 publications de 1880 à 1886)

- Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tallien, Jean Lambert (3 publications de 1971 à 1982)

- Demande de prise de parole des représentants Robespierre et Tallien; la parole est donnée à Tallien, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les articles additionnels à la loi sur la police générale présentés le 27 germinal par le comité de salut public, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1971, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Talon, Antoine Omer (1 publication en 1885)

- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Target, Guy Jean-Baptiste (13 publications de 1875 à 1882)

- Discussion du projet de décret concernant la formation de la municipalité de Saint-Jean-de-Luz, lors de la séance du 18 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les municipalités, lors de la séance du 20 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 24 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le 1er article de la Constitution, lors de la séance du 28 aout 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste (6 publications de 1883 à 1887)

- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thibaudeau, Antoine Claire (1 publication en 1883)

- Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thibault, Anne Alexandre Marie (4 publications de 1877 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thirion, Didier (1 publication en 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thouret, Jacques Guillaume (29 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du sixième article sur le du plan du comité de constitution concernant les électeurs et les éligibles, proposé dans la séance du 18 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thuriot, Jacques Alexis (7 publications de 1908 à 1976)

- Réponse du président suite à l''intervention de la commune de Blois qui annonce l'extraction de salpêtre, la fabrication d’armes, et l'envoi d’un cavalier, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1976, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1911, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de la loi contre les Anglais, lors de la séance du 16 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Réponse de Roux aux accusations lancées par les administrateurs du département de Seine-et-Oise et interventions de divers représentants à ce sujet, lors de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à la pétition des administrateurs de Seine-et-Oise, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 17 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Instruction, présentée par Carnot au nom du comité de salut public, sur l'exécution de la loi du 23 août déterminant le mode de réquisition des citoyens français, lors de la séance du 8 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, décrets, lois et arrêtés)

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de (8 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulongeon, Hippolyte Jean René, marquis de (2 publications de 1875 à 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de (15 publications de 1878 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les procès-verbaux des 3 et 4 juillet, lors de la séance du 5 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Treilhard, Jean-Baptiste (10 publications de 1878 à 1888)

- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Interventions de deux députés et de M. le Président interrompant la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'arrêté pris par la commission intermédiaire des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tronchet, François Denis (24 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 14 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 10 du décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1882, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tuault de la Bouverie, Joseph Golven (7 publications de 1886 à 1887)

- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ulry, Augustin (1 publication en 1877)

- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vadier, Marc Guillaume Alexis (8 publications de 1887 à 1982)

- Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1982, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du rapport de Vadier relatif à l'affaire Béthune-Charost et Marquet, lors de la séance du 10 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Renvoi d'une remarque de M. Pétion au comité militaire afin de mettre en activité une maison du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur le renvoi de la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Adoption sauf rédaction d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vaudreuil, Louis Philippe de Rigaud, marquis de (1 publication en 1888)

- Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Verchère de Reffye, Hugues François (1 publication en 1884)

- Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Verguet, Claude François (1 publication en 1880)

- Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vernier, Théodore (8 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vieillard, Pierre Jacques (2 publications de 1884 à 1886)

- Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Viger des Houbinières, Louis François Sébastien (2 publications en 1909)

- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport de Amar relatif à la conspiration de Brissot et ses complices, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Viguier, Jean-Baptiste (1 publication en 1883)

- Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Villaret, Jean-Chrisostome de (1 publication en 1878)

- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Virieu, François Henri, comte de (13 publications de 1875 à 1887)

- Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1878, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Voidel, Charles (6 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant la demande de Saint-Denis et Bourg-la-Reine d'avoir un tribunal, lors de la séance du 1er septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du rapport de M. Le Chapelier sur les fonctions des commissaires royaux pour la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 29 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Volney, Constantin François Chasseboeuf de (3 publications de 1875 à 1883)

- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Voulland, Jean Henri (4 publications de 1909 à 1913)

- Compte-rendu du Moniteur universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1913, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion autour du rapport de Vadier relatif à l'affaire Béthune-Charost et Marquet, lors de la séance du 10 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1910, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion engagée sur le rapport du comité de sûreté générale de mise en accusation de Brissot et ses complices, pendant laquelle plusieurs proposition sont adoptées, lors de la séance du 3 octobre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1909, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Westermann, François-Joseph (1 publication en 1908)

- Admission à la barre du général Westermann et réponse du Président, lors de la séance du 2 septembre 1793 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1908, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Wimpffen, Félix Louis, baron de (1 publication en 1886)

- Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Robespierre, Maximilien (1758-1794)

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